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Une taxe d'équilibrage social ?
Nicolas  02/09/2005 - 08:48                     

Replaçons le bien être de l'Homme au plus haut de nos préocupations en régulant les échanges entre pays de façon proportionnée par les écarts sociaux.

En ces heures de débats sur le futur de l'europe, j'ai, je ne sait pourquoi, un petit truc qui s'est mis à trotter dans ma tête. Vu que j'ai un exutoire pour ce genre d'élucubrations (ce blog), on verra bien si d'autres trouverons mon idée plus ou moins stupide et ou originale (si ca ce trouve, d'autres l'ont déjà proposé depuis longtemps).

Vous vous souvenez, il y a quelques temps, on nous parlait d'une "Taxe Tobin", qui taxerait indifféremment tous les échanges financiers ? Elle n'est pas passée, et si j'ai bien compris son fondement (limiter les échanges spéculatifs internationaux en les taxant), il est assez facile de comprendre pourquoi en se posant les questions suivantes :

  • comment distinguer un échange spéculatif d'un autre ?
  • qu'allions nous faire de la taxe recoltée ?
  • qu'est ce que cela changerai en fin de compte au déséquilibre mondial ?
  • quel bien cela apporterait-il pour l'Humanité ?
Maintenant que cette réflexion est faite, notons que je vous ammené à ce point pour bien me démarquer dans la proposition qui suit de cette proposition morte avant même d'être née.

Ce que je propose est une taxe d'équilibrage social (TES).

Comment ca marche ?

Le plus simple est de prendre un exemple : soit un pays A qui envoi de l'argent à un pays B dans le cadre d'un échange commercial dans le sens le plus large. Imaginons que, proportionnellement au différentiel social entre les pays A et B, nous appliquions une taxe sur le montant de l'échange (unilatéralement au niveau européen dans un premier temps).

Plus formèlement cela se décrirait ainsi :

	Soit iA et iB, les indexs de protection sociale dans les pays A et B.
	Soit $, le montant payé par A à B.
	Soit P le payeur de la taxe.
	Si (iA > iB) alors 
		TES = (iB/iA) * $ * 40 %
		P = A
	sinon
		TES = (iA/iB) * $ * 10 %
		P = B

Exemples :

La France a un index de 90, la Pologne un index de 40.

1 - La France achète à la Pologne pour 100K€ de vodka. La France paie donc sa vodka 117,7K€, dont 17,7K€ de TES qui sont ensuite réinvstis dans le système social polonais.
2 - La France vend pour 100K€ de vin à la Pologne, la France ne touche que 95,5K€, car une TES de 4,5K€ ést réinvestie dans le système social polonais.

Comment calculer cet index i par pays ?

On prend une série de critères objectifs sur le niveau de protection social comme par exemple :

  • Taux de mortalité infantile
  • Taux d'accès aux soins
  • Age moyen de la population
  • Taux d'alphabétésition
  • Taux d'accès aux études secondaires
  • Taux d'accès a l'assurance chomage
  • Taux d'accès à internet
  • Taux d'écart des revenus
  • L'indice Mc Donald.
Que l'on note sur une échelle de 1 à 100, i étant la moyenne de ces valeurs.

Que fait-t-on de la TES ?

Reversement immédiat et intégral à une division de l'ONU, ou un autre organisme supra-national, qui est chargé de sélectionner les initiatives qui seront mises en place dans le pays de taux inférieur, et ce de manière proportionée aux écarts de l'index.

Que combattons nous ainsi ?

Suivant la théorie libérale, dite "loi du marché" qui pilote l'ensemble de nos échanges commerciaux via l'OMC, les déséquilibres ont tendance à se combler avec le temps car la loi de l'offre et de la demande oblige les échanges a avoir lieu là ou ils sont les moins chers.
Cependant :

  • les inégalités de redistribution des richesse au niveau de chaque pays
  • l'intérêt des entreprises multinationales
sont en fait des freins collosaux à l'équilibrage social, qui, ainsi ralenti, prend plusieurs décénies à avoir lieu (s'il fini par avoir lieu, cas du Chili par exemple). De plus, sans contrôle, la loi du marché cause des déséquilibrages trop brusques défavorable à la continuité d'une politique de protéction sociale aux pays qui ont atteint un bon niveau.

Quels effets sont escomptés ?

Principalement deux effets positifs sont escomptés :

  1. Effet d'amortisseur à la rapidité des déplacements des moyens de production en fonction du coût du travail.
  2. Amélioration plus rapide du niveau de protection social des pays défavorisés.

Ce qui a pour effets corrolaires :
  1. Limitation du taux de chomage dans les pays à forte protection sociale
  2. Réduction des écarts de niveau de vie nord/sud
  3. Stabilisation des échanges en fonction de la valeur absolue des biens et non de leur valeur relative

refusant de ce fait de mettre l'Homme au même niveau que les biens dans les échanges.

Quelles sont les perversions possibles ?

  1. Limitation de la valeur ajoutée déclarée lors des échanges entre pays au sein d'une même multinationale de façon à limiter la taxation. Il faut donc régulièrement procéder à une inspection du ratio jours homme par pays et prise de valeur du produit, imposant aux échanges d'être déclaré pour leur valeur et leur provenance réèlle, sous peine de taxation doublée.
  2. Falsifications des données des critères de calcul de l'index : [à développer]

Est-ce que cela revient à pratiquer le protectionisme ?

Non, car :

  • la taxe est réinvestie dans les pays de plus fort déséquilibre.
  • elle est appliqué à une echelle supra nationale
  • elle ne dérègle qu'au maximum de 20% la valeur de l'échange et non l'intégralité.
  • elle est proportionnée l'index et a lieu dans tous les cas de façon bi-directionnelle, toujours au profit de plus faible index.
  • Elle ne diminue pas les gains réalisés sur la productivité, à condition qu'ils aient lieu à envirronement social égal.
  • Elle à pour centre non le profit d'un pays ou d'un groupe de pays, mais la juste valorisation du travail de chaque Homme.

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